Que vous soyez enfant, étudiant ou adulte, le certificat de responsabilité civile est toujours essentiel ! En effet, vous n’êtes jamais protégé pour causer un préjudice involontaire à des tiers, que ce soit dans un environnement professionnel ou privé, et à ce titre, vous devez toujours vous protéger contre les frais de soins ou d’indemnisation pour les matériaux immobiliers ou pour le corps d’un tiers. Pour toutes ces raisons, il est essentiel aujourd’hui de souscrire une assurance responsabilité civile. La responsabilité civile vous protégera dans le cas hypothétique où une action embarrassante de votre part, ou l’action d’une personne, d’un animal ou de quelque chose dont vous êtes responsable, cause un préjudice à quelqu’un d’autre. Cependant, si votre action est délibérée, vous ne serez pas couvert ! En tant que blog expert en assurance, nous voulions vous rappeler les différents rôles induits par la responsabilité civile, comment en obtenir un, ainsi que les différents types d’assurance responsabilité disponibles sur le marché. Alors, comment faites-vous choisissez -vous le meilleur contrat ? Nous vous disons tout !
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Plan de l'article
- Quel est le rôle d’un certificat de responsabilité ?
- Obtenir un certificat de responsabilité
- Quelles sont les conditions préalables à l’obtention d’un certificat de responsabilité ?
- Quel est le rôle de la certification de la responsabilité civile ?
- Quelles sont les limites de l’assurance responsabilité civile Target ?
- Quelle assurance responsabilité choisir ?
Quel est le rôle d’un certificat de responsabilité ?
Selon la législation du Code civil, le certificat de responsabilité civile vous couvre dans deux cas particuliers :
- Elle couvre l’utilisateur si vous causez involontairement des blessures physiques, matérielles et intangibles, soit par son propre acte, soit par l’acte d’une personne dont le garant est assuré ;
- Il vous couvre également si votre animal de compagnie ou la propriété matérielle (au hasard une voiture), cause des dommages à des tiers.
Le certificat de responsabilité civile couvre alors dans tous les cas où vous causez des dommages, directement ou indirectement, à un voisin, un ami, un proche ou tout autre tiers.
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Obtenir un certificat de responsabilité
Pour obtenir un certificat de responsabilité, rien de compliqué ! Heureusement, d’ailleurs, puisque le certificat de responsabilité civile est requis dans de nombreux cas. Par conséquent, si vous êtes étudiant, société ou école, vous avez plus de chances d’avoir besoin d’un certificat de responsabilité pour délivrer un contrat de stage. Ce certificat est principalement inclus dans la police d’assurance habitation. Ce dernier est inclus dans ce type de contrat pour vous assurer contre les accidents involontaires qui peuvent survenir au lieu de vie que vous occupez.
Mais le certificat de responsabilité prévu dans le contrat d’assurance habitation peut être amélioré. En fait, il vous suffit de communiquer avec votre assureur pour vous présenter les différentes options d’assurance responsabilité civile. C’est le cas des étudiants, des chefs de famille et plus encore. Pour revenir à notre exemple en tant qu’étudiant à la recherche d’un stage, un certificat de responsabilité couvrant les activités universitaires peut couvrir la période d’une année académique. Cela vous couvrira en tant qu’étudiants, mais si vous ne l’êtes plus, conscient qu’il existe des certificats de responsabilité civile privée pour l’année 2016/2017.
Quelles sont les conditions préalables à l’obtention d’un certificat de responsabilité ?
Pour obtenir un certificat de responsabilité, vous devez acheter une assurance habitation. Pour acheter une assurance habitation, vous devez contacter une banque ou un assureur et communiquer le nombre de pièces dans votre maison, ainsi que la surface de votre maison. L’assureur vous proposera alors plusieurs devis, dont certains incluent des packs. Vous devrez alors choisir une assurance habitation, y compris un certificat de responsabilité. Vous pouvez alors choisir : soit demander une assurance qui vous fournira un certificat papier, soit télécharger le certificat de responsabilité directement dans votre zone assurée. Cela peut être une solution intéressante si vous souhaitez toujours avoir une version PDF de votre sur votre ordinateur !
Quel est le rôle de la certification de la responsabilité civile ?
Comme vous le comprendrez, la certification de la responsabilité civile est essentielle dans de nombreux aspects de votre vie personnelle et professionnelle. Il vous permet d’être couvert pour différents types de dommages. Voici une liste exhaustive :
- Dommages causés par votre culpabilité, mais parce que vous étiez négligent, téméraire ou distrait
- Dommages causés par vos enfants, à partir du moment où vous en êtes toujours responsable (s’ils vivent sous votre toit et ont moins de 18 ans)
- Dommages causés par toute personne résidant sous le toit
- Dommages causés par celui que vous avez engagé pour mener une entreprise sous votre toit (femme de ménage, jardinier, baby-sitter, professeur privé, etc…)
- Dommages causés par tout animal à vos frais (ceux qui vous appartiennent comme ceux qui vous sont confiés)
- Dommages causés par les objets dont vous êtes propriétaire ou responsable, y compris temporairement (comme une brouette à louer)
- Dommages causés par des biens en votre possession (p. ex. fuite d’eau dans un appartement dont les dommages s’étendraient aux voisins, même si vous ne résidez pas ou ne le louez pas)
Quelles sont les limites de l’assurance responsabilité civile Target ?
Mais le principe de la certification de la responsabilité civile est qu’elle n’affecte que les situations impliquant un tiers. Si vous êtes blessé, attaquez intentionnellement les autres, ou même si un chien dont vous êtes responsable est considéré comme dangereux et ne porte pas le museau réglementaire au moment de l’accident, vous pouvez dire adieu à votre assurance. Chose importante à retenir : tout ce qui concerne un véhicule à moteur n’est pas couvert par l’assureur !
Quelle assurance responsabilité choisir ?
Comme mentionné ci-dessus dans cet article, il existe de nombreux types d’assurance responsabilité civile et si votre assurance Home vous offre un par défaut, vous ne devriez pas hésiter à en demander un spécifique si vous percevez le besoin. Voici une présentation des différentes assurances responsabilité disponibles !
Location de responsabilité
Cette assurance que vous devez prendre si vous êtes locataire, car vous pourriez causer des dommages à la propriété du propriétaire. Par conséquent, votre certificat de responsabilité jouera en votre faveur si un incendie, un dommage d’eau ou une explosion se produit.
Responsabilité civile réelle
Si vous êtes propriétaire ou copropriétaire, vous êtes tenu par la loi de souscrire cette assurance. Par conséquent, tous les dommages causés par le bâtiment ou l’appartement de la propriété, ou les meubles contenus dans la propriété, seront couverts. Vous ne serez pas tenu d’indemniser intégralement le tiers qui a subi le dommage.
Responsabilités du chef
Si vous vivez dans un maison, signer un contrat pour les victimes de la maison de biens et d’assurance. Cela vous permettra d’obtenir un certificat de responsabilité pour tout dommage inclus dans la liste ci-dessus.
Enfin, si vous voulez obtenir une assurance responsabilité civile pour un véhicule à moteur que vous possédez ou louez, vous pouvez le faire, mais vous devez obtenir le contrat spécifique pour ce genre de situation. Pensez-y, car c’est complètement indépendant de l’assurance classique !
Ici, nous espérons que vous avez aimé cet article de notre blog d’assurance « Insurance Magazine », s’il vous plaît n’hésitez pas à nous offrir d’autres sujets autour de la certification de la responsabilité, l’assurance sur la vie, l’assurance automobile et même l’assurance crédit, nous allons essayer de produire de nouveaux articles pour des conseils, juste pour vous !